Mentions légales

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en nous contactant par email : contact@levracpartendrive.fr

 

Article 1 – Protection des données personnelles

 

Vos données sont collectées pour vous proposer des informations pratiques et des conseils personnalisés.

Le Vrac part en Drive s’engage à ne jamais divulguer vos informations à des entreprises tierces. Si votre situation évolue, vous pouvez à n’importe quel moment, accéder, modifier ou supprimer les données vous concernant comme indiqué ci-dessus.

Retrouvez l’ensemble de notre politique de confidentialité.

 

Article 2 – Droits d’exploitation et protection des matériels

 

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus, Le Vrac part en Drive ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Le site et l’ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs, etc) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Le Vrac part en Drive. Sauf autorisation préalable et expresse de Le Vrac part en Drive, la représentation ou la reproduction (et ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement, etc), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute information que vous communiquez à Le Vrac part en Drive via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, etc, deviennent et resteront la propriété exclusive de Le Vrac part en Drive , sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers.

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site levracpartendrive.fr ; nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

Hébergement du site :

Le site est hébergé par Infomaniak

.

Création du site :

Studio A